AESIA RORAI FREDERIC
Présentation de la marque AESIA
Déposée le 25 octobre 2004 par RORAI FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « AESIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est RORAI FREDERIC domicilié(e) 30 RUE DES BRAVES,31300 TOULOUSE - 31300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RORAI FREDERIC domicilié(e) 30 RUE DES BRAVES,31300 TOULOUSE - 31300 - France.
La marque AESIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AESIA est expirée depuis le 25 octobre 2014.
RORAI FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : ILOCARTES , æ Caetius , SUBLIME VOYAGE , OOWARD
RORAI FREDERIC - 30 RUE DES BRAVES,31300 TOULOUSE - 31300 - France
RORAI FREDERIC - 30 RUE DES BRAVES,31300 TOULOUSE - 31300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Instruments azimutaux, aéromètres, baladeurs, balances, enregistreurs à bande magnétique, unités à bande magnétique, bandes de nettoyage de têtes de lecture, appareils démagnetiseurs de bandes magnétiques, bandes vidéo, bandes magnétiques, baromètres, distributeurs de billets, bobines électriques, machines de bureau à cartes perforées, cadres pour diapositives, calculatrices de poche, machines à calculer, caméras vidéos, caméras, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartouches de jeux vidéo, casques à écouteurs, cassette vidéo, changeurs de disques, appareils cinématographiques, dispositifs pour le montage des films. Cinématographiques, films cinématographiques impressionnés, circuits imprimés, circuits intégrés, clavier d'ordinateur, lecteur de code à barres, disques compacts, disques optiques compacts, comparateur, machines comptables, crayons électroniques, dessins animés, diaphragmes, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, cadres pour diapositives, machines à dicter, changeur de disques, tourne disques, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, distributeurs automatiques, distributeurs de billets, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, supports de données magnétiques, supports de données optiques, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films pour l'enregistrement des sons, films impressionnés, hologrammes, boîtiers de haut-parleurs, appareils héliographiques, appareils à glacer les épreuves photographiques, mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, logiciels de jeux, jumelles, lasers non à usage médical, lecteurs de cassettes, lecteurs de code barres, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, logiciels, loupes, longues-vues, tubes lumineux pour la publicité, articles de lunettes, alidades à lunettes, chasses de lunettes, instruments à lunettes, niveaux à lunettes, verres de lunettes, étuis à lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, manches à air, appareils pour le mesurage de la vitesse, microphones, microprocesseurs, modems, moniteurs, automates à musique à prépaiement, mécanismes d'entraînement de disques, mégaphones, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, pellicule impressionnées, appareils pour photocalques, photocopieuses, sécheuses pour la photographie, appareils photographiques, appareils à sécher les épreuves photographiques, pieds d'appareils photographiques, viseur photographiques, égouttoirs pour travaux photographiques, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, mécanismes d'entraînement de disques, mégaphones, mémoires pour ordinateurs, plaquettes de silicium, pointeurs, pointeurs électroniques à émission de lumière, porte-voix, postes radiotélégraphiques, postes radiotéléphoniques, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs, programmes du système d'exploitation enregistrés, appareils de projection, écrans de projection, casques de projection, casques de projection pour le sport, mécanismes pour appareils à prépaiement, publications électroniques (téléchargeables), puces (circuits intégrés), appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, appareils de téléappel radio, films roentgen impressionés, appareils de navigation par satellite, appareils scolaires, serrures électriques, émetteurs de signaux électroniques, simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules, sirènes, appareils pour la transmission du son, sonars, appareils et machines de sondages, baguettes de sourcier, tapis de souris, souris, appareils électriques de surveillance, tableaux d'affichage électroniques, talkies-walkies, timbres avertisseurs électriques, compteurs de timbres-poste, télescopes, appareils de téléappel radio, télécopieurs, télégraphes, fils télégraphiques, appareils de téléguidage, téléphones portables, pylônes de téléphonie sans fil, appareils téléphoniques, fils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, écouteurs téléphoniques, téléprompteurs, télérupteurs, téléscripteurs, appareils de télévision, mécanismes à prépaiement pour appareil de télévision, unités centrales de traitement, unités à bande magnétique, bandes vidéo, viseurs photographiques, visiophones, écrans de projection, écrans fluorescents, écrans vidéo. Accordoirs de cordes, accordéons, anches, baguettes d'archets, crins pour archets, hausses d'archets pour instruments de musique, archets pour instruments de musique, baguettes d'archets, baguettes de tambours, baguettes pour battre la mesure, bandes musicales, bandes musicales perforées, bandonéons, orgues de barbarie, basses, bec d'instruments de musique, boyaux d'instruments de musique, boîtes à musique, buccins, appareils à tourner les pages de cahiers de musique, caisses, carillons, castagnettes, chapeaux chinois, chevalets pour instruments de musique, chevilles pour instruments de musique, cithares, clairons, clarinettes, claviers d'instruments de musique, clochettes, concertinas, contrebasses, accordoirs de cordes, instruments à cordes, cordes d'instruments de musique, cornes, cornets à pistons, cors, crins pour archets, cymbales, diapasons, embouchures d'instruments de musique, flûtes, flûtes de bambou, gongs, guimbardes, guitares, harmonicas, harmoniums, harpes, cordes de harpes, hausses d'archets pour instruments de musique, hautbois, huqin, instruments de musique, chevalets pour instruments de musique, instruments de musique électroniques, lyres, mailloches, mandolines, mentonnières de violons, baguettes pour battre la mesure, musettes, bandes musicales, boyaux d'instruments de musique, boîtes à musique, chevilles pour instrument de musique, pédales d'instruments de musique, valves pour instruments de musique, étuis pour instruments de musique, médiators, ocarinas, orgues, porte-vent pour orgues, peaux de tambours, pianos, claviers de pianos, cordes de pianos, régulateur d'intensité pour pianos mécaniques, pipa, cornets à pistons, plectres pour instruments à cordes, pupitres à musique, sheng, socles pour instruments de musique, sourdines, suona, synthétiseurs musicaux, tam-tams, tambourins, baguettes de tambours, peaux de tambour, tambours, chevalets pour timbales, timbales, touches pour instruments de musique, triangles, trombones, trompettes, valves pour instruments de musique, violes, violons, mentonnières de violons, xylophones, étuis pour instruments de musique. Lettres d'acier, plumes d'acier, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, timbres à adresses, affiches, porte affiches en papier ou en carton, machines pour l'affranchissement, presses à agrafer, agrafes de bureau, agrafes de porte-plume, albums, almanachs, colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage, anneaux de cigares, appuie-main pour peintres, aquarelles, aquariums d'appartement, couvercles pour aquariums d'appartement, maquettes d'architecture, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, papier d'argent, argile à modeler, table arithmétiques, papier d'armoire, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage, autocollants, bagues de cigares, baguettes pour tableaux, non électroniques, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, journaux de bandes dessinées, bandes gommées, bâtons d'encre, bavette en papier, bavoirs en papier, biblorhaptes, dessous de chopes à bière, billes pour stylos, billets, blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles, blocs, blocs à dessin, bobines pour rubans encreurs, carton de pâte de bois, papier de bois, boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteille en carton ou en papier, bracelets pour instruments à écrire, brocheuses, brochures, modèles de broderie, broquettes (punaises), brosses (pinceaux), brosses pour l'écriture, agrafes de bureau, articles de bureau (à l'exception des meubles), buvards, cache-pot en papier, cire à cacheter, machines à cacheter de bureau, matières à cacheter, pains à cacheter, timbres à cacheter, cachets (sceaux), coffrets à cachets (timbres), supports à cachets (timbres), tampons pour cachets, cadres à composer (imprimerie), filtres à café en papier, cahiers, calendriers, papier à calque, toile à calquer, calques, caractères (chiffres et lettres), dessous de carafes en papier, papier carbone ; carrelets (règles), cartes, presse à cartes de crédit non électriques, cartes de vœux musicales, cartes géographiques, carton, carton de pâte de bois, tubes en carton, cartonnages, cartons à chapeaux, cartons perforés pour métiers jacquard, catalogues, cavaliers pour fiches, feuilles de cellulose régénérées pour l'emballage, chansonniers, cartons à chapeaux, chapelets, châssis à composer (imprimerie), chemises pour documents, chevalets pour la peinture, chiffres, encres de chine, dessous de chopes à bière, chromolithographies, chromos, bagues de cigares, circulaires, cire à cacheter, cires à modeler non à usage dentaire, classeurs, clichés à adresses, clichés d'imprimerie, coffrets à timbres, coffrets pour la papeterie, appareil pour le collage des photographies, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, matières collantes pour la papeterie ou le ménage, colles pour la papeterie ou le ménage, compas de trace, cadres à composer (imprimerie), châssis à composer (imprimerie), composteurs, patron pour la confection de vêtements, corbeilles à courrier, cornets de papier, liquides correcteurs (articles de bureau), encres à corriger, couches en papier ou en cellulose, couches-culottes en papier ou en cellulose, coupe-papier, coupes biologiques pour la microscopie, coupes histologiques, instruments pour le trace des courbes, corbeilles à courrier, patrons pour la couture, couvercles pour aquariums d'appartements, couvertures (papeterie), craie à écrire, craie à marquer, porte craie, craie pour la lithographie, craie pour tailleurs, crayons, crayons d'ardoise, machines à tailler les crayons électrique ou non électriques, mines de crayons, porte crayons, taille crayons électriques ou non électriques, crémières en papier, crochets de bureau, cylindres de machines à écrire, décalcomanies, déchiqueteurs de papier (articles de bureau), serviettes à démaquiller en papier, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, dessous de carafes en papier, dessous de chopes à bière, diagrammes, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), appareils pour plastifier des documents, chemises pour documents, doigtiers, dossiers, drapeaux en papier, duplicateurs, toiles d'encrage pour duplicateurs, eaux-fortes (gravures), échoppes pour graver à l'eau-forte, cylindres de machines à écrire, fournitures pour écrire, machines à écrire, nécessaires pour écrire, plumes à écrire, plumes à écrire en or, tablettes à écrire, touches de machines à écrire, écriteaux en papier ou en carton, écritoires, brosses pour l'écriture, instruments d'écriture, modèles d'écriture, écussons (cachets en papier), gabarits à effacer, gommes à effacer, produits pour effacer, effaceurs pour tableaux, élastiques de bureau, papier pour électrocardiographes, matériaux d'emballage en fécule ou amidon, papier d'emballage, emballages pour bouteille en carton ou en papier, emporte-pièce (article de bureau), toiles d'encrage pour duplicateurs, bâtons d'encre, pierres d'encre, encres, encres à corriger, bobines pour rubans encreurs, rubans encreurs, tampons encreurs, encriers, papier pour appareils enregistreurs, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), enseignes en papier ou en carton, enveloppes, machines de bureau à fermer les enveloppes, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, éphémérides, équerres à dessin, essuie-mains en papier, essuie-plumes, appareils à main à étiqueter, étiquettes non en tissu, étoffes pour reliures, étuis pour patrons, faire-part, fanions en papier, feuilles, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, fiches, cavaliers pour fiches, figurines en papier mâche, fils pour reliures, matières filtrantes (papier), papier filtre, filtres à café en papier, formulaires, formules, fournitures scolaires, crayons fusains, gabarits, gabarits à effacer, galées, galvanotypes, clichés de galvanotypie, cartes géographiques, globes terrestres, gluten pour la papeterie ou le ménage, gommes à effacer, représentations graphiques, grattoirs de bureau, planches à graver, gravures, hectographes, horaires imprimés, humecteurs, papier hygiénique, ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage, images, impressions, rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, machines à imprimer des adresses, blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles, caractères d'imprimerie, clichés d'imprimerie, produits de l'imprimerie, imprimeries portatives, imprimés, matériel d'instruction (à l'exception des appareils), instruments d'écriture, cartons perforés pour métiers jacquard, journaux, journaux de bandes dessinées, langes en papier ou en cellulose, lettres, papier à lettres, tire-lignes, linge de table en papier, craie pour la lithographie, objets d'art lithographies, pierres lithographiques, livres, marques pour livres, serre-livres, livrets, papier lumineux, papier mâche, machines à écrire, essuie-mains en papier, manifolds, manuels, maquettes d'architecture, peignes à marbrer, craie à marquer, pantographes (instrument de dessin), articles de papeterie, papeteries, papier, papier à copier, papier calque, papier carbone, coupe-papier, papier d'argent, papier d'armoire, papier hygiénique, papier lumineux, papier mâche, papier paraffine, papier pour appareils enregistreurs, papier pour électrocardiographes, papier pour radiogrammes, papier xuan, papier-filtre, papier-parchemin, presse-papiers, marques pour livres, matériaux d'emballage en fécule ou amidon, matières plastiques pour le modelage, cartons perforés pour métier jacquard, sachets pour la cuisson par micro-ondes, coupes biologiques pour la microscopie, mines de crayons, porte-mines, matériaux pour le modelage, matériaux à modeler, modèles de broderie, plateaux pour ranger et compter la monnaie, mouchoirs de poche en papier, mouilleurs de bureau, nappes en papier, nécessaires pour écrire, noeuds en papier, numéroteurs, oléographies, onglets, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, papier-parchemin, pochettes pour passeports, pastels, pâte à modeler, carton de pâte à bois, étuis pour patrons, patrons pour la couture, peignes à marbrer, appuie-main pour peintres, brosses pour peintres, rouleaux de peintres, boîtes de peinture (matériel scolaire), chevalets pour la peinture, toiles pour la peinture, peintures encadrées ou non, pellicules en matières plastiques pour la palettisation, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, perforateurs de bureau, périodiques, photographies, appareils pour le collage des photographies, supports pour photographies, pains à cacheter, palettes pour peintres, pellicules en matières plastiques pour la palettisation, photogravures, pierres d'encre, pierres lithographiques planchettes à pince, pinceaux, pinceaux, pistolets pour le trace des courbes, planches (gravures), planches à dessin. Planches à graver, planchettes à pince, plans, plaques à adresses pour machines à adresser, matières plastiques pour le modelage, plateaux pour ranger et compter la monnaie, plioirs, porte plume, plumes, plumes à dessin, plumes à écrire, plumes à écrire en or, essuie plumes, plumiers, pochettes pour passeports, pochoirs, pointes à tracer pour le dessin, revues, ronds de table en papier, rouleaux de peintres en bâtiment, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, rubans de papier, rubans encreurs, bobines pour ruban encreurs, rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, rubans pour machines à écrire, sac et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sachets pour la cuisson par micro-ondes, sceaux (cachets), tampons pour sceaux, fournitures scolaires, terrariums d'appartement (vivarium), tés à dessin, tickets, plaques à timbrer, timbres, coffrets à timbres, supports à timbres, timbres à adresses, timbres à cacheter, timbres-poste, tire-lignes, toile à calquer, toile pour reliures, toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents, toiles d'encrage pour duplicateurs, toiles gommées pour la papeterie, toiles pour la peinture, serviettes de toilette en papier, touches de machines à écrire, pointes à tracer, transparents, trousses à dessin, tubes en carton, caractères typographiques, patrons pour la confection de vêtements, appareils à vigneter, feuilles de viscose pour l'emballage. Objets d'art en bois en cire en plâtre ou en matières plastiques, pattes d'attache de câbles ou de tubes en matières plastiques, rayons de bibliothèques, étagères de bibliothèques, bancs, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matières plastiques, meubles de bureau, bustes en bois en cire en plâtre ou en matières plastiques, bustes pour tailleurs, casiers, rayons pour classeur, tableaux accroche-clefs, coffres non métalliques, coffres à jouets, coffrets (meubles), enseignes en bois ou en matières plastiques, figurines en bois en cire en plâtre ou en matières plastiques, coffres à jouets, présentoirs pour journaux, portes livres, mobiles décoratifs produisant des sons, mobiles (objets pour la décoration), mobilier scolaire, porte-chapeaux, porte-livres, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs, pupitres, secrétaires, statues en bois en cire en plâtre ou en matières plastiques, tableaux d'affichage, tables à dessin, vitrines (meubles), éventails. Habillement vêtements, chapellerie, chaussure (à l'exception de chaussures otrhopédiques, de protection contre les accidents, les irradations et le feu), tee-shirt, casquettes, foulards, sweat-shirt, habillement gant, habillement ceintures. Ailes delta, chambres à air pour ballons de jeu, pistolets à air (jouets), amorces artificielles pour la pêche, amorces fulminantes (jouets), amorces pour pistolets (jouets), jouets pour animaux domestiques, jeux d'anneaux, appeaux pour la chasse, décorations pour arbres de Noël (à l'excpetion des articles d'éclairage), support pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, matériel pour le tir à l'arc, arcs de tir, armes d'escrime, arêtes de skis, attrapes (farces), balançoires, balles de jeu, appareils de jet de balles de tennis, ballons de jeu, chambres à air pour ballons de jeu, bandes de billard, chevaux à bascule, gants de base-ball, bassins (piscines, articles de jeu ou de sport), gants pour batteur, baudriers d'escalade, biberons de poupées, bicyclettes fixes d'entraînement, rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement, bandes de billard, billes de billard, craie pour queues de billard, procédés pour queues de billard, queue de billard, quilles de billard, tables de billard, tables de billard à prépaiement, dispositifs à marquer les points pour billards, billes de billard, billes pour jeux, blocs de construction, blocs de départ, bobsleighs, body boards, bonbons à pétards, bottines-pâtins, bouchons (flotteurs) (attirail de pêche), porte bougies pour arbres de Noël, boules de jeu, boules à neige, gants de boxe, boyaux de raquettes, bulles de savon, cannes de golf, cannes de majorettes, cannes à pêche, capsules fulminantes (jouets), masques de carnaval, cartes de bingo, cartes à jouer, ceintures d'haltérophilie, cerfs-volants, tournettes pour cerfs-volants, chambres de poupées, chambres à air pour ballons de jeu, appeaux pour la chasse, chevaux à bascule, cibles, clochettes pour arbres de Noël, confettis, jeux de construction, cordes de raquettes, engins pour exercices corporels, objet de cotillon, craie pour queue de billards, sacs de cricket, sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes, crosses de golf, crosses de hockey, appareils de culture physique, appareils pour le culturisme, jeux de dames, damiers, disques pour le sport, disques volants, jeux de dominos, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), blocs de départ, dés de jeux, détecteurs de touche, bicyclettes fixes d'entraînement, baudriers d'escalade, exerciseurs, extenseurs, farces (attrapes), fart, fers à cheval pour jeux, filets (articles de sport), filets à papillons, fixations de skis, fleurets pour l'escrime, flottes pour la pêche, fléchettes, tables pour football de salon, fusils lance-harpons (articles de sport), gants de boxe, gants de golf, gants (accessoires de jeux), cannes de golf, crosses de golf, appareils de gymnastique, haltères, ceintures d'haltérophilie, hameçon, harnais pour planche à voile, fusils lance harpons (articles de sport), hochets, crosses de hockey, housses spécialement conçues pour skis et planches de surf, jetons pour jeux, balles de jeu, ballons de jeu, boules de jeu, machinerie et appareils pour le jeu de quilles, billes pour jeux, jetons pour jeux, jeux, jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatique à prépaiement, jeux de cartes, jeux de table, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, cartes à jouer, jouets, jouets pour animaux domestiques, kaleidoscopes, lance-pierre (articles de sport), leurres pour la chasse ou la pêche, lignes pour la pêche, lits de poupées, mah-jongs, maisons de poupées, manèges forains, marionnettes, masques d'escrime, masques de carnaval, masques de théâtre, mobiles (jouets), modèles réduits de véhicules, moulinets pour la pêche, munitions pour pistolets à peinture, mats pour planches à voile, palmes pour nageurs, nasses, neige artificielle pour arbre de Noël, ours en peluche, outils de remise en place des mottes de terre (accessoires de golf), palets, parapentes, bottines-patins, patins à glace, patins à roulettes, patins à roulettes en ligne, pistolets à peinture, peluches, pigeons d'argile (cibles), piscines (articles de jeux), amorces pour pistolets (jouets), pistolets (jouets), pistolets à peinture, pinatas, sangles pour planches de surf, planches pour le surfing, planches à roulettes, planches à voiles, harnais pour planches à voile, mats pour planches à voile, plateaux tournants de roulette, poupées, biberons de poupées, lits de poupées, maisons de poupées, vêtements de poupées, appareils de prestidigitateurs, procédés pour queues de billard, rembourrages de protection (partie d'habillement de sport), protège-coude (article de sport), protège-genoux (article de sport), protège-tibias (article de sport), tables de billard à prépaiement, punching-balls, puzzles, bonbons à pétard, attirail de pêche, racines pour la pêche, racloirs pour skis, raquettes, boyaux de raquettes, cordes de raquettes, raquettes à neige, patins à roulettes en ligne, résine utilisée par les athlètes, bulles de savon, skis, arrêtes de skis, fixations de skis, housses spécialement conçues pour skis et planches de surf, skis nautiques, skis pour le surfing, jeux de société, tables de billard, tables pour football de salon, tables pour tennis de table, filets de tennis, protège tibias (article de sport), matériel pour le tir à l'arc, tirs au pigeon, toboggans, toupies, tournettes pour cerfs-voalnts, traîneaux (article de sport), tremplins, trictracs, trottinettes, volants (jeux), véhicules télécommandes (jeux), véhicules en jouets, vêtements de poupées, jeux d'échec, échiquiers, épuisettes pour la pêche. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, direction professionnelle des affaires artistiques, estimation en affaires commerciales, affichage, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, agences de publicité, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, diffusion d'annonces publicitaires, services d'approvisionnement pour des tiers pour l'achat de produit et de services d'imprimerie pour d'autres entreprises, estimation de bois sur pied, location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication), bureaux de placement, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, transcription de communications, comptabilité, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires, courrier publicitaire, services de dactylographie, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'échantillons, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, consultation pour la direction des affaires, services de conseils pour la direction des affaires, location de distributeurs automatiques, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, établissement de déclarations fiscales, décoration de vitrines, démonstration de produits, vente aux enchères, services de relogement pour entreprises, estimation de bois sur pied, estimation en affaires commerciales, estimation en matière de laine, expertises en affaires, agences d'import-export, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, établissement de déclarations fiscales, organisation de foires, à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, gérance administrative d'hôtels, reproduction par héliographie, agences d'informations commerciales, informations d'affaires, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, investigations pour affaires, services d'abonnements à des journaux pour des tiers, tenue de livres, localisation de wagons de marchandises par ordinateurs, location d'espaces publicitaires, location de distributeurs automatiques, location de matériel publicitaire, location de photocopieurs, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, recherche de marché, étude de marché, mise à jour de documentation publicitaire, sondage d'opinion, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, conseils en organisation des affaires, préparation de feuilles de paye, consultation pour les questions de personnel, recrutement de personnel, sélection du personnel par procédés psychotechniques, bureaux de placement, analyse du prix de revient, projets pour aide à la direction des affaires, promotion des ventes pour des tiers, prévisions économiques, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, location d'espaces publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, recherche de marché, recherches pour affaires, recrutement de personnel, établissement de relevés de comptes, reproduction de documents, reproduction par héliographie, services de revues de presse, services de réponse téléphonique pour abonnés absents, services de secrétariat, sondage d'opinion, information statistique, services de sténographie, systématisation de données dans un fichier central, tenue de livres, traitement de texte, transcription de communications, publicité télévisée, vente aux enchères, promotion des ventes pour des tiers, décoration de vitrines, vérification de comptes, localisation de wagons de marchandises par ordinateur. Accompagnement de voyageurs, aconage, adduction d'eau, transports aériens, transports aéronautique, affrètement, agences de tourisme [à l'exception de la réservation d'hôtels, de pension], transport en ambulance, assistance en cas de pannes de véhicules [remorquages], service d'autobus, transport en automobile, locations d'automobiles, transport en bateau, services de bateaux de plaisances, entreposage de bateaux, location de bateaux, services de brises-glace, camionnage, transport en chaland, charroi, services de chauffeurs, transport en chemin de fer, location de chevaux, location de cloches à plongées. Livraison de colis, conditionnement de produits, location de conteneurs d'entreposage, distribution du courrier, courtage de fret, courtage de transport, courtage maritime, organisation de croisières, déchargement, déménagement, dépôt de marchandises, distribution [livraison] de produits, distribution de colis, distribution de journaux, dustribution de l'électricité, distribution de l'énergie, distribution des eaux, distribution du courrier, adduction d'eau, actionnement des portes d'écluses, distribution de l'électricité, emballage de produits, emmagasinage, empaquetage de marchandises, distribution d'énergie, entreposage, entreposage de bateaux, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, informations en matière d'entreposage, location d'entrepôts, organisation d'excursions, services d'expéditions, transport fluvial, fret [transport de marchandises], courtage de fret, location de galeries pour véhicules, location de garages, informations en matière de transport, informations en matière d'entreposage, distribution de journaux, lancement de satellites pour des tiers, livraison de marchandises commandées par correspondance, location d'automobiles, location de bateaux, location de places de stationnement, location de réfrigérateurs, locations de scaphandres [lourds], location de véhicules, location de voitures de course, location de wagons, courtage maritime, transports maritimes, messagerie [courrier ou marchandises], transport de meubles, déménagement de mobilier, services de navigation, transport en navire transbordeur, renflouage de navires, sauvetage de navires, organisation de croisières, organisation de voyages, organisation d'excursions, assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage], services de parcs de stationnement, transport de passagers, pilotage, transport par pipelines, location de places de stationnement, réservation de places de voyage, services de bateaux de plaisance, portage, remorquage, renflouage de navires, sauvetage de navires, services de sauvetage, sauvetage sous-marin, opérations de secours [transports], location de places de stationnement, stockage, services de taxis, visites touristiques, services de trams, services de transit, courtage de transport, transport de valeurs, transport en ambulance, transport en bateau, transport en chaland, transport en chemin de fer, transport et décharges d'ordures, transport fluvial, informations en matières de transport, réservations pour le transport, transport de valeurs, organisation de voyages, réservations pour les voyages, accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs, locations de wagons. Service d'hébergement de sites informatiques (sites Web), création et entretien de site Web pour des tiers, analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, services d'arbitrages, architecture, arpentage, services de dessinateurs d'arts graphiques, gérance de droits d'auteur, authentification d'oeuvres d'art, reconstitution de bases de données, recherches en chimie, services de chimie, analyse chimique, conception de systèmes informatiques, conseils en construction, conseils en propriété intellectuelle, consultation en matière d'ordinateurs, établissement de plans pour la construction, conseils en construction, consultation sur la protection de l'environnement, services de contentieux, contrôle de puits de pétrole, contrôle de qualité, contrôle technique de véhicules automobiles, conversion de données et de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, recherches en cosmétologie, dessin industriel, services de dessinateurs de mode, services de dessinateurs pour emballages, gérance de droits d'auteur, duplication de programmes informatiques, décoration intérieure, ensemencement de nuages, essai de matériaux, expertises de gisements pétrolifères, expertises géologiques, expertises (travaux d'ingénieurs), exploration sous-marine, analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères, hébergement de sites informatiques, dessin industriel, services d'informations météorologiques, installation de logiciels, ingénierie, recherches judiciaires, levés de terrain, concession de licences de propriété intellectuelle, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, mise à jour de logiciels, élaboration de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, essai de matériaux, services de dessinateurs de mode, recherches en mécanique, programmation pour ordinateurs, planification en matière d'urbanisme, établissement de plans (construction), étude de projets techniques, concession de licences de propriété intellectuelle, conseils en propriété intellectuelle, services de surveillance en matière de propriété intellectuelle, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches biologiques, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en mécanique, recherches géologiques, recherches légales, recherches techniques, reconstitution de base de donnée, stylisme (esthétique industrielle), levés de terrain, essai de textiles, étalonnage (mesurage), élaboration de logiciels, étude de projets techniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.